Mentions légales Dragon Equipment

Identification de la Société PACAMAT

La société PACAMAT SARL édite le site dragon-equipment.fr (ci-après le « Site »). Elle a un capital social de 10 000 Euros et son siège social est situé La Bernarde, Route Nationale 113, 13127 Vitrolles.

La société PACAMAT SARL s’est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Salon de Provence sous le numéro 795 115 849.

N° TVA Intracommunautaire : FR92795115849

Téléphone : 04 42 34 76 58
Email : info@pacamat.fr

Directeur de la publication : Monsieur Régis Koessler

Contact Service Clients

Vous pouvez joindre le service clients de Dragon Equipment :

• Par internet, via le formulaire de contact sur le site
• Par téléphone au 04 42 34 76 58, du lundi au samedi de 9h à 18h
• Par voie postale : PACAMAT SARL – Service Clients – La Bernarde RN113, 13127 Vitrolles

Hébergeur du site

IONOS héberge le site dragon-equipment.fr.

Propriété Intellectuelle

La société PACAMAT SARL protège le Site au titre de la propriété intellectuelle, incluant droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.

Elle reste propriétaire exclusive de tous les contenus et droits associés.

La société vous accorde une licence limitée pour accéder, naviguer et utiliser le Site. Elle ne vous autorise pas à exploiter commercialement ces contenus.

PACAMAT SARL détient les droits exclusifs sur la structure et le contenu du site dragon-equipment.fr, dans le monde entier.

PACAMAT SARL possède la propriété exclusive de tous les contenus présents sur dragon-equipment.fr (images, logos, textes, charte graphique, vidéos, etc.).

Sauf autorisation préalable et expresse, vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, télécharger, afficher, mettre en ligne, transmettre ou représenter, totalement ou partiellement, le Site ou ses éléments, à des fins autres que celles prévues à l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute violation expose à des poursuites pénales et civiles.

Responsabilité

PACAMAT SARL ne garantit pas le contenu ni le fonctionnement des sites liés au Site. Elle décline toute responsabilité en cas de dommages subis lors de la visite de ces sites.

En utilisant le Site, vous acceptez les limites et risques liés à Internet, tels que l’absence de protection complète contre le piratage, les virus et les dysfonctionnements techniques.

La société ne sera pas tenue responsable en cas de mauvaise utilisation, d’incidents liés à l’ordinateur, à l’accès Internet, aux serveurs, à la ligne téléphonique ou à des erreurs lors de l’envoi des formulaires.

Droit applicable

Le présent Site relève du droit français.

Vous venez de consulter les mentions légales Dragon Equipment, qui garantissent la transparence et la conformité légale du site et de ses services.